LES 24 HEURES DES VEHICULES ECOLOGIQUES
Présentation de la marque LES 24 HEURES DES VEHICULES ECOLOGIQUES
Déposée le 3 juin 2008 par Arnaud LEBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LES 24 HEURES DES VEHICULES ECOLOGIQUES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 24 HEURES DES VEHICULES ECOLOGIQUES est expirée depuis le 3 juin 2018.
Arnaud LEBERT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 mars 2009 - Rejet partiel n°494288 - Publication au BOPI 2009-03-30
Inscription le 30 mars 2009 - Rejet partiel n°494289 - Publication au BOPI 2009-03-30
Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24